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Marques déposées par BAYARD
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TOPAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPAZ
BAYARD

Numéro de dépôt :
4471678
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
TOPAZ de BAYARD

Présentation de la marque TOPAZ

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est BAYARD domicilié(e) 4 Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque TOPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAZ arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : OCA , COPERNIC , SAPHIR , SENTINEL , SMART-INSIDE , ISEO , TEMPO , TEMPOSOFT , T'@GUA , HYDROBLOC


BAYARD - 4 Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de signalisation et de vérification dans le domaine de la consommation d'eau ; appareils de distribution d'eau ; installation de conduites d'eau ;

Appareils de distribution d'eau installés sur la voirie ; bouches de lavage ; bouche à eau ; bouches d’incendie ;

Services d'approvisionnement en eau et de distribution d'eau; mise à disposition d'informations en matière de services d'approvisionnement en eau.